Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ca Brand & Shop
CA COMMUNICATION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4090830
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2024
ca Brand & Shop de CA COMMUNICATION

Présentation de la marque ca Brand & Shop

Déposée le 14 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ca Brand & Shop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA COMMUNICATION domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 835 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ca Brand & Shop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090830.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ca Brand & Shop est expirée depuis le 14 mai 2024.

CA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIPRIX , LES BONS PLANS FRANPRIX , CA OMNI PUBLISH CA SOLUTIONS , LE BON PLAN FRANPRIX , GOUTEZ NOS PRIX , AVANT-GOUT , A DEUX PAS, TOUT EST LA ! , BIEN PLUS QUE DES ECONOMIES , CA OMNI PUBLISH , "LE BONHEUR CUISINE"


CA COMMUNICATION, Société par actions simplifiée à associé unique - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 410835987


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de disques optiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrement sonores ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels informatiques ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; terminaux multimédia ; clés USB ; fichiers d'images téléchargeables ; imprimantes d'ordinateur ; périphériques d'ordinateurs ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils pour photocalques ;

Publicité ; agences de publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; expertise en affaires ; recherches et investigations pour affaires ; estimation en affaires commerciales ; études de marché ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; établissement de statistiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers, de bases et de banques de données informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; mise en page à buts publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de document publicitaire ; services d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnements à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; location de matériel publicitaire ; promotion des ventes (pour des tiers) ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services de cartes de fidélité, de cartes de réduction ;

Télécommunication ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques ; transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location d'appareils pour la transmission de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; transmission par télécommunication d'informations contenues dans une commande ; radiotéléphonie mobile ; radiodiffusion ;

Education ; institutions d'enseignement ; enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; planification de réceptions (divertissement) ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseau informatique ; organisation de spectacles ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Création et entretien de sites Web pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs et de logiciels ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultations professionnelles en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conversion de données, de sons et d'images d'un support physique vers un support numérique ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; reconstitution de bases de données ; programmations électroniques ; duplication de programmes d'ordinateurs ; ingénierie ; consultations techniques en matière d'ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; conception de systèmes informatiques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques.